En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

1. Éditeur de la plateforme

• Nom de l'organisation : Association ARCHÉOLOGIE HANCHES GÉNÉRALE
• Statut juridique : Association sans but lucratif régie par la Loi du 1er juillet 1901
• Adresse du siège social : MAIRIE, 30 RUE DE LA BARRE, 28130 HANCHES
• Numéro RNA : W281001544
• Numéro SIREN : 503678906
• Directeur de la publication : Jean-Pierre Aubry (Président de l'association)
• Contact permanent : nayeemkhan7123@gmail.com

2. Prestataire d'hébergement

Hébergement : "InterServer, Inc. (PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA | +1 201-605-1440)."

3. Propriété intellectuelle

Tous les contenus éditoriaux, photographies d'archives, dessins techniques et ressources éducatives publiés sur cette plateforme sont la propriété exclusive de l'association ARCHÉOLOGIE HANCHES GÉNÉRALE ou font l'objet d'accords d'utilisation gracieuse conclus avec nos partenaires académiques et scientifiques. Toute reproduction, représentation, modification ou publication de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est formellement interdite sans l'accord écrit préalable de l'association, conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Transparence Financière

Conformément aux exigences de transparence qui régissent l'attribution du statut de non-profitability pour les audits structurels Google Ad Grants, l'association ARCHÉOLOGIE HANCHES GÉNÉRALE atteste solennellement que l'intégralité de ses ressources financières (incluant les cotisations de ses membres, les subventions d'institutions publiques et les dons gracieusement consentis) est exclusivement et intégralement réinvestie dans la réalisation de ses objectifs statutaires. Notre structure ne poursuit aucun but lucratif, ne rémunère aucun membre de son conseil d'administration et s'interdit toute forme d'activité commerciale, garantissant ainsi l'affectation désintéressée des fonds aux programmes de recherche et d'éducation sur le patrimoine de la Vallée de l'Eure, Hanches, collines du Thymerais, Chartrains.